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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 21 NOVEMBRE 18H30
FOYER RURAL DE ROUY
Ordre du jour :
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Intervention de Virginie Charrière : présentation de l’association « la fabrique de territoire » ex MDEF58
Décision sur l’adhésion à l’association « la fabrique de territoire »
OCMACS examen des dossiers et attribution de subventions
- RESSOURCES HUMAINES :
Accord d’adhésion au service médecine centre de gestion FPT de la Nièvre
Décision d’attribution de Chèques cadeaux pour l’année 2019.
- GESTION DES DECHETS :
SYCTEVOM : Reprise du personnel par la CC Les Bertranges au 1er janvier 2020
Extension de la redevance d’ordure ménagères sur l’ensemble du territoire de la CCACN
Institution de la REOM incitative(RI) pour les professionnels (Hors Tourisme)
Tarif REOM et REOM Incitatives pour les usagers professionnels
Admission en créances éteintes
- PLANIFICATION TERRITORIALE :
SCOT DU GRAND NEVERS : délibération sur la poursuite de l’opération BIMBY
- ADMINISTRATION GENERALE :
Emprunt très haut débit
Délibération fixant définitivement les montants de reversement de fiscalité pour l’année 2019
Décision modificative
- TOURISME :
Taxe de séjour 2020 – logiciel
- SOCIAL :
Autorisation au Président de signer le Contrat enfance jeunesse 2019-2022 avec la CAF
- Questions diverses
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ENQUÊTE : ÉVALUATION DE L'OPPORTUNITÉ D'OUVRIR UN MAGASIN DE PRODUCTEURS.
Vous souhaitez participer à notre enquête?
Nous vous invitons à cliquer sur le lien ci dessous (temps de réponse évalué à 5 minutes) :
https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdzRG_W9nhetiaJb-9aBeG6NW2fDH_I5Y359BR3imHSW4nz2g/viewform
Merci pour votre participation.
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